Conditions Générales de Vente
C O M M A N D E S D E P O R T R A I T S E T D ' I L L U S T R A T I O N S
P E R S O N N A L I S É E S P O U R L E S P A R T I C U L I E R S
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la vente de portraits et d’illustrations personnalisées réalisés à la demande des particuliers. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Commande
Les commandes s’effectuent via le formulaire disponible sur le site, accompagnées de l’envoi de photos à l’adresse e-mail indiquée. Après réception des images, une validation de leur qualité est effectuée. Un échange peut être nécessaire pour préciser les attentes du client. La commande est considérée comme acceptée uniquement après confirmation écrite de l’artiste et paiement intégral.
3. Tarifs et paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC) si applicable, et sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.
Le paiement s’effectue via un lien Stripe fourni après validation des images. La réalisation du portrait ou de l’illustration ne débute qu’après réception du paiement intégral. Une facture peut être fournie sur demande.
Le paiement s’effectue via un lien Stripe fourni après validation des images. La réalisation du portrait ou de l’illustration ne débute qu’après réception du paiement intégral. Une facture peut être fournie sur demande.
4. Délai de réalisation
Le délai de réalisation est estimé à une semaine, sous réserve de la charge de travail de l’artiste. Ce délai est donné à titre indicatif et peut être ajusté en fonction de la complexité du projet ou d’une forte affluence de commandes.
Tout retard raisonnable ne pourra donner lieu à une annulation de commande ou à un remboursement, sauf accord préalable entre les deux parties.
Tout retard raisonnable ne pourra donner lieu à une annulation de commande ou à un remboursement, sauf accord préalable entre les deux parties.
5. Livraison
- Illustrations originales : les œuvres physiques sont expédiées par courrier suivi, protégées par une feuille cristal et un emballage carton renforcé. Les frais de port sont inclus dans le prix pour les livraisons en France métropolitaine.
- Illustrations numériques : l’envoi s’effectue par e-mail au format haute définition.
L’artiste ne peut être tenu responsable des retards ou pertes occasionnés par La Poste ou tout autre transporteur. En cas de problème de livraison, le client est invité à contacter le transporteur avec le numéro de suivi fourni.
- Illustrations numériques : l’envoi s’effectue par e-mail au format haute définition.
L’artiste ne peut être tenu responsable des retards ou pertes occasionnés par La Poste ou tout autre transporteur. En cas de problème de livraison, le client est invité à contacter le transporteur avec le numéro de suivi fourni.
6. Droit de rétractation et annulation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.
Toute commande confirmée et payée est définitive et ne pourra être annulée ni remboursée.
Toute commande confirmée et payée est définitive et ne pourra être annulée ni remboursée.
7. Propriété intellectuelle
L’artiste conserve l’intégralité des droits d’auteur sur chaque création.
L’achat d’un portrait ou d’une illustration ne confère aucun droit de reproduction, d’exploitation ou de diffusion, sauf accord écrit préalable.
L’artiste se réserve le droit d’utiliser les images de ses créations à des fins de communication (site internet, portfolio, réseaux sociaux, etc.), sauf refus exprès du client formulé par écrit avant la livraison de l’œuvre.
L’achat d’un portrait ou d’une illustration ne confère aucun droit de reproduction, d’exploitation ou de diffusion, sauf accord écrit préalable.
L’artiste se réserve le droit d’utiliser les images de ses créations à des fins de communication (site internet, portfolio, réseaux sociaux, etc.), sauf refus exprès du client formulé par écrit avant la livraison de l’œuvre.
8. Certificat d'authenticité
Chaque portrait original est signé et accompagné d’un certificat d’authenticité mentionnant la date de réalisation et la signature de l’artiste.
9. Responsabilité
L’artiste ne saurait être tenu responsable :
- des dégradations survenant après la livraison, notamment en cas de mauvaise manipulation, d'encadrement inadapté ou d'exposition prolongée à des conditions pouvant altérer l'œuvre (lumière directe du soleil, humidité, chaleur excessive, etc) ;
- des défauts d’impression si le client fait imprimer lui-même un fichier numérique ;
- des pertes ou retards causés par le transporteur après l’expédition.
- des dégradations survenant après la livraison, notamment en cas de mauvaise manipulation, d'encadrement inadapté ou d'exposition prolongée à des conditions pouvant altérer l'œuvre (lumière directe du soleil, humidité, chaleur excessive, etc) ;
- des défauts d’impression si le client fait imprimer lui-même un fichier numérique ;
- des pertes ou retards causés par le transporteur après l’expédition.
10. Contact
Pour toute question ou demande d’information, merci d’envoyer un mail à contact@sabrinajarry.fr.